Déposée le 5 mai 1982 par DAUL Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAULCHAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DAUL Jean-Pierre domicilié(e) Domaine du 18 juin 1940 VILLE-SUR-YRON,54800 JARNY (dossier no 2219086) - 54800 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2219086) - 75009 - France.
La marque DAULCHAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUL Jean-Pierre - Domaine du 18 juin 1940 VILLE-SUR-YRON,54800 JARNY (dossier no 2219086) - 54800 - France
CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2219086) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2002 n°2219086 - Publication au BOPI 2002-04-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Renouvellement avec limitation le 12 avril 2002 n°2004487 - Publication au BOPI 2002-04-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39
Inscription - Concession de licence n°46794 - Publication au BOPI
Inscription le 27 février 2006 - Concession de licence n°429029 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 4 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439723 - Publication au BOPI 2006-09-04
Inscription - Concession de licence n°15412 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques; matières plastiques à l'état brut (sous formes de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; conservateurs et antioxydants alimentaires; produits bactéricides pour l'industrie alimentaire; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; condiments, aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudres; glace à rafraîchir.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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